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Pornichet : Conseil municipal l’augmentation de la taxe sur les résidences secondaires a été votée

Le Conseil municipal a voté 6 mesures fiscales pour le développement de l’offre de logements abordables pour les jeunes ménages et pour encourager la transition écologique. Le conseil a également voté la protection fonctionnelle du maire pour prendre en charge ses frais d’avocat dans l’affaire de diffamation qui l’oppose à un administré.

-5 délibérations relatives à des exonérations, et une délibération de majoration de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires.

- Exonération de taxe foncière de 2 ans en faveur des constructions nouvelles de moins 40 %.

- Taxe foncière exonérée de 3 ans sur les constructions d’avant 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser de l’énergie. (exonération de 50 à 100 %)

-- Abattement sur les taxes foncières en faveur du logement faisant l’objet d’un bail réel solidaire.

- Exonération taxe foncière sur les terrains agricoles exploités en mode biologique. Exonération pendant 5 ans afin d’encourager le développement de l’agriculture bio.

Exonération pour les propriétaires ayant conclu une obligation de biodiversité.

La 6e mesure fiscale concernait l’augmentation de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires. La ville tente de justifier son choix par le contexte particulier. La crise sanitaire a amputé l’autofinancement d’environ 550 K€ en 2020. Le programme d’investissement est ambitieux (cœur de ville, front de mer, cinéma) la fermeture du casino sera très préjudiciable en 2021 voir 2022. Les droits d’enregistrement atteignent des niveaux élevés, ce qui confirme la hausse des prix de l’immobilier.

« Nous devons dégager des ressources financières » précise l’adjoint aux finances. Le taux de 40 % va permettre 1M€ de ressources supplémentaires. Pour faire de l’acquisition foncière. « 220 communes ont déjà eu recours à cette majoration. Pour les contribuables cela représente 188 € par an. » Précise l’adjoint aux finances.

Madame Frau regrette un choix politique qui va diviser les habitants. « Si la ville a besoin d’argent on pourrait aller moins vite dans les investissements. »

Robert Belliot considère que les résidents secondaires contribuent à l’économie de la ville. « Pourquoi les amputer de 40 % ? 2 grands campings ont été supprimés, notre industrie, c’est le tourisme, c’est une erreur de vouloir augmenter cette taxe. »

Pour l’écologiste Yannick Joubert, «on approuve cette décision pour permettre de faire de l’acquisition foncière, et on vend du foncier à des promoteurs … »

Pour le maire de Pornichet, « il est hors de question de stigmatiser les résidents secondaires. 188 € ça ne les pénalise pas.  On est tous d’accord ici pour que l’identité de Pornichet reste. Il est hors de question que l’on défigure Pornichet. »

Justice protection fonctionnelle du maire

Le conseil a voté l’octroi de la protection fonctionnelle, soit la prise en charge des frais de justice, dans une affaire de diffamation et d’injures publiques. L’adjointe Frédérique Martin qui présentait la délibération a évoqué une citation directe au tribunal pour propos diffamatoires de 2 administrés sur un site internet avec les commentaires qui ont suivi. En parlant du maire elle parle de « l’homme qui est atteint sur sa probité » Elle précise ensuite ne pas se prononcer sur le fond de l’affaire. La délibération ne concerne que l’aide fonctionnelle.

Le groupe Yannick Joubert a apporté son soutien au maire et à Monsieur Beaurepaire, adjoint à l’urbanisme également plaignant.

Pour Madame Frau : « Je ne rentre pas dans ce débat, les tribunaux ont déjà beaucoup de travail.

Robert Belliot : « Je sais ce  qu’est la diffamation, au début du mandat le maire m’a bloqué ma protection et les tribunaux lui ont donné tord. C’est de la rigolade ce que j’ai vu sur Pornichet-infos. J’ai vu un tract en 2014 où vous avez dit que j’avais mis les 4 M€ de la maison de retraite dans ma poche ! » Personne n'a bronché.

 

L'objet de la protection fonctionelle

24/09/2021 | 18 commentaires

Vos commentaires

#1 - Le 24 septembre 2021 à 17h26 par vieux pornichétin
notre bon maire a toujours été un piètre gestionnaire et un mauvais visionnaire.Il engage des travaux pharaoniques avec l'argent des contribuables sans avoir fait un plan d'investissement incluant des aléas. Aujourd'hui il applique les bonnes recettes de gauche en augmentant les impôts pour renflouer les caisses. "il faut faire payer les riches"!!!On a déjà entendu cela sous le précédant quinquennat.Normal il est du même bord politique et il est dans las pas de Samzun
#2 - Le 24 septembre 2021 à 17h44 par observateur
C’est assez gonflé de faire voter par le conseil municipal « la protection fonctionnelle du maire » pour prendre en charge ses frais d’avocat dans une affaire de diffamation qui l’oppose à un administré.
Pourtant il ne se gène pas pour humilier et faire passer pour débile une membre de l’opposition qui ose s’opposer à lui et ce en plein conseil municipal. Pourtant elle ne porte pas plainte alors qu’elle le pourrait !
#3 - Le 24 septembre 2021 à 20h46 par Emma le retour, Pornichet
"La politique commence lorsque les hommes comprennent que le bonheur est une affaire collective. L'affaire du politique et de la politique c'est de rendre les gens heureux" Aristote.
Aujourd'hui à Pornchet je ne perçois pas de politique (s) ni au sens large ni en ce qui concerne les élus. Il ne me semble pas qu'il y ait une recherche de cohérence communautaire. Les décisions incitent trop souvent à la division. Exemple cette augmentation de la taxe d'habitation pour les résidents secondaires; Ceci dit dans notre petite ville on n'a pas besoin d'un énarque; le chef d'une petite entreprise de la zone ( portuaire) fait bien l'affaire. Sauf qu'une commune n'est pas une entreprise c'est une collectivité. Donc l'essentiel c'est que la population sache se protéger d'une absence de formation politique. Un jour de vrais politiques multi encartés, multi mandatés " sont venus le chercher" comme il le dit lui-même pour le mettre dans un fauteuil. A condition qu'il fasse ce qu'on lui dise. C'est son propre témoignage dans la presse. Je parle d'absence de sens politique par ce que vu le contexte plusieurs communes on renoncé à cette augmentation; les Maires expliquent qu'ils ont conscience de la crise, que ce n'est pas le moment d'imputer le pouvoir d'achat et que l'argent du contribuable sera mieux dans la caisse des commerçants qui sont encore en grande souffrance. c'est un décret qui chaque année (depuis 2014 je crois) fixe la liste des agglomérations et donc des communes qui font partie "des zones tendues" au sens du marché locatif. Mais ce décret n'obligent pas les Maires à augmenter la TH des résidents secondaires ; c'est juste une possibilité. Cet amendement du PS évoquait au départ une augmentation maximale de 20%. Aujourd'hui c'est jusqu'à 60%; En 2018 2 villes ont augmenté à 60¨%: Paris et...Saint-Nazaire. Quant on se targue que la gestion de la ville est saine grâce au marché immobilier fructueux, je pense qu'on aurait pu se passer de cette augmentation qui divise.
#4 - Le 24 septembre 2021 à 21h03 par Emma le retour, Pornichet
Autre chose: je n'ai pas compris pourquoi l'équipe de Monsieur Joubert s'est dit en soutien de Monsieur le Maire et de Monsieur le Maire Adjoint à l'urbanisme...ils ont subi quelque chose?

Monsieur le Maire à l'urbanisme j'ai entendu parler de lui en octobre dernier entant qu'auteur , pas en tant que victime. Quant à Monsieur le Maire, à ce jour le juge n'a pas qualifié les faits. Monsieur le Maire aurait présenté des excuses en fin de Conseil...C'est bien qu'il s'entraine.
Je suis surprise du silence de l'équipe Joubert qui ne cadre pas avec les racines politiques ni le programme: constructions intempestives avec toutes cette végétation qui meurt, validation des fractures sociale, absence de combat visible pour la cohésion sociale. J'étais rassurée d'entendre murmurer Madame Robert car depuis qu'elle s'est fait claquer ( elle aussi) suite à l'histoire du SDF on ne l'a pas beaucoup entendue. Mais elle n'a peut-être rien à dire. Mesdames et Messieurs les résidents secondaires avez-vous bien voté à Pornichet en 2020? non? Ben voilà...
#5 - Le 24 septembre 2021 à 21h26 par Ronchon, Pornichet
L'équipe Joubert, Nicosia, Robert lamentable. Quel regret d'avoir voté pour eux. La prochaine fois dehors.
#6 - Le 24 septembre 2021 à 23h05 par la bonne source, Pornichet
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2021

Encore une fois je ne regrette pas ma soirée, c'était mieux qu'une émission de TF1.

Je me contenterai de remarques sur l'ensemble des débats pour éviter l'ennuyeuse litanie du show melonien de Raher.
Encore une fois M. le Maire n'a pas pu s’empêcher d'agresser Mme Fraux. C’est de la persécution. Il doit y avoir un contentieux entre ces deux-là. Je ne pense pas qu'ils passeront leurs vacances ensemble.

J'ai constaté que M. le Maire était perdu sans ses adjoints et ne connaissait pas ses dossiers. C'est bien de faire confiance mais la confiance se mérite. Cela éviterait au Maire de se retrouver englué dans l'affaire Jan. Le Maire se plaint être surchargé de réunions protocolaires pour pouvoir être plus souvent présent, mais sa priorité c'est Pornichet, Il y a assez de possibilités de s'instruire avant que d'aller traîner dans les salons.

Le cinéma, confirmation de l'appel d'offre pour la délégation de service public, on espère que « La toile de Mer » l'emportera et que leur investissement soit récompensé. A l'occasion de ce vote M. le Maire aurait pu donner des nouvelles sur les nouveaux problèmes rencontrés sur le chantier et combien cela va coûter aux contribuables.
,
Que d'argent brassé pour l'hippodrome ! Quand on pense que tout cela se fait sur la selle, si je puis dire de pauvres chevaux dopés comme des athlètes de l'est (Nicosia au secours et le bien-être animal alors).

Délibération 13 : Un coup d'épée dans l'eau, On sait que les artisans se sucrent sur ces opérations et que les propriétaires n'y gagnent rien.

Délibération 15 : Reste-t-il encore un agriculteur à Pornichet ?

Délibération 17 : Il me semble que la bonne solution serait une imposition sur les revenus et le patrimoine des propriétaires. L'opposition, Maître Joubert est pour la taxation des résidences secondaires tout en déclarant que ce n'est pas la bonne méthode, il est ambigu cet homme-là.

Délibération 18 : Attention, roulement de tambour. Mme Martin prend un air grave où on discerne toute la dramaturgie du moment. Il faut voter « l'octroi de la protection fonctionnelle de la commune à M. le Maire lâchement attaqué par deux citoyens de la commune. Proposition votée comme un seul homme par les membres de la majorité (ils n'ont pas le choix) mais aussi par la bande à Joubert qui ne connaît rien du dossier. Au moment où M. Joubert donnait son appui au Maire, on voyait ses canines transpercer son masque. Rien d'étonnant à ce vote de complaisance, il faut dire que les soutiens de Joubert le poussaient avant les élections à se rallier sous la bannière de Pelleteur ce qui aurait évité à ce dernier d'être élu par un score aussi faible. Donc en résumé les élus de Pornichet hormis Mme Fraux et M. Belliot ont voté le financement juridique de la plainte de M. Pelleteur citoyen lambda par les habitants de Pornichet. Il ne reste plus à Mme et M. Jan que de réunir une cagnotte en ligne. On ne comprend pas pourquoi M. Beaurepaire est sorti avec le Maire, serait-il intéressé dans l'affaire, aurait-il sans qu’on le sache lui aussi porté plainte, ce brillant personnage sur lequel pèse déjà des plaintes pour conflit d’intérêt, agression physique et autres ?

Délibération 22 : Ou le « one man show » de Nicosia, c'est bizarre cette propension qu'on les instituteurs à faire des phrases. Il s'est tellement écouté parler qu'à la fin il en a perdu le fil de son discours.
Je propose au Maire un sablier pour les prochains conseils. Si Nicosia représente l'écologie, pas étonnant que les gens n'y mordent pas, c'est ennuyeux défendu comme cela.
A cette occasion, M. le Maire nous a certifié son intérêt pour le vélo. Pourquoi ne veille-t-il pas à ce que ses pistes cyclables soient carrossables ?

Beaurepaire lui, a volé la vedette à Nicosia, le meilleur moment de la soirée, un grand éclat de rire !

Délibération 25 : Déclaration solennelle, Beaurepaire ne veut pas laisser les gens défigurer Pornichet : parce que ce n'est pas déjà fait ?
« Instauration d’une procédure de déclaration préalable pour les divisions foncières » Dommage qu'il n'ait pas commencé à le faire au 27 avenue Paolini pour le terrain de ses voisins …....
Cette mesure pour protéger des quartiers comme Bonne source (On voit le résultat), les Forges où la commune a laissé planter une forêt de poteaux qui défigurent le site pour des décennies sous prétexte de l’arrivée de la fibre, alors que dans d’autres quartiers le syndicat d’électrification (une autre source de revenus pour le Maire) se remplit les poches en enterrant les réseaux.

Délibération 26 : Les voies du lotissement « Bonne source » dénommées « Louis Mahé », est-ce une provocation ou un remerciement du promoteur ? Je pense que Louis ou Mahé aurait été le plus approprié pour ce qui reste du stade originel.
#7 - Le 25 septembre 2021 à 10h37 par Jan Philippe, Pornichet
Nous venons de demander à la rédaction de Ouest-France un droit de réponse à leur article sur le conseil municipal de Pornichet du 22 septembre qui ne reflète pas du tout la réalité des faits. Pour le moment la demande est amiable.Nous sommes victimes dans cette affaire et non M. Pelleteur véritable auteur de la plainte et non M. le Maire de Pornichet.
#8 - Le 25 septembre 2021 à 21h26 par Emma le retour, Pornichet
Bonne source: votre commentaire est excellent! C'est presque un petit chef d'oeuvre. Structuré, humoristique, pondéré, juste...juste une toute petite remarque à la délibération 25:
Monsieur Beaurepaire a aussi déclaré" je ne veux pas entasser les gens!" à la verticale non, mais à l'horizontale c'est assez spectaculaire voir effrayant.
A part cela : chapeau. J'aimerais savoir qui vous êtes.
#9 - Le 26 septembre 2021 à 14h38 par Pornichouchou
Vous avez raison la Bonne Source, tous ces élus qui prennent la parole en conseil municipal, que ce soit ceux de la majorité ou de l’opposition, c’est vraiment n’importe quoi. A croire qu’ils ont été élus pour représenter les citoyens…
Ce serait vraiment mieux si on se contentait d’afficher les délibérations sur l’écran et de passer immédiatement au vote. Non ?
#10 - Le 28 septembre 2021 à 18h23 par Mistigri
Pornichouchou,
Comme vous avez raison ce serait tellement mieux d’expédier les délibérations direct sans commentaires. Au moins ça enlèverait de la matière à critiquer pour ceux, n’en doutons pas, qui feraient tellement mieux s’ils étaient aux affaires. Mais ils n’y sont fort heureusement pas vu le niveau et surtout vu leur animosité permanente.
La bonne Source
Avant d’écrire des inexactitudes faites un petit effort renseignez vous....Oui il existe encore une exploitation agricole à Pornichet de taille significative.
Concernant la délibération 18 je n’ai ni vu ni entendu la même chose que vous notamment pour Mr Joubert que j’ai trouvé très sobre dans son intervention. Cependant, juridiquement parlant je m’interroge sur les plaintes que vous mentionnez pour conflit d’interêts et agression physique . Je n’ai jamais entendu parler de cela, ces plaintes ont elles été suivies y ara t-il des jugements à venir ?
Et qu’entendez vous par et autres ? De quel type de plainte s’agit il ?
Enfin, si vous n’etes pas le plaignant, comment se fait-il que vous puissiez être au courant ?
Voyez vous quand on veut faire du sensass il faut être sur de ce qu’on raconte....
C’est quand le prochain conseil ?
#11 - Le 28 septembre 2021 à 23h31 par jaf, Pornichet
10 - Mistigri
Merci de préciser ou cette ferme se situe . Il me semble qu'elle est sur la Commune de ST-NAZAIRE , en allant vers PEYSIMO. les terres cultivées de PORNICHET le sont peut-être par cet agriculteur ?
#12 - Le 29 septembre 2021 à 08h23 par la bonne source, Pornichet
Mistigri : Dans mon commentaire je posais une question, reste-t-il une exploitation agricole à Pornichet ? très bien vous me donnez la réponse, il vous reste à me donner le nom et l'adresse des exploitants.
Comment suis-je au courant d'un certain nombre de choses. Tout simplement en rendant visite aux victimes et en consultant les pièces du dossier mais aussi par divers conversations avec les citoyens confrontés à la municipalité et avec des employés municipaux aux faits de quelques dérives. Les choses suivent leur cours rassurez-vous.
Les interventions de M. joubert sont sobres très sobres ,c'est presque de l'abstinence !
#13 - Le 29 septembre 2021 à 11h25 par la bonne source, Pornichet
Je voudrais revenir sur la délibération 24 du conseil municipal du 22 septembre 2021 soutenu par M. Beaurepaire. Il était question de réduire une réserve foncière destinée à la construction des ateliers municipaux et l'extension de la déchetterie. C'est sur ce point que je désirerais apporter une réflexion, sur laquelle ,je pense, Joubert et Nicosia nos écologistes de circonstance auraient du intervenir, dans le cadre des économies d'énergie prônées par le Maire. J'espère qu'à l'occasion de cette restructuration, il sera prévu le traitement du bois, des déchets verts et des gravats, ça permettrait aux habitants de la commune d'avoir du composte, aux serres d'avoir du combustible et à la voirie d'avoir du remblais et le plus important, ça évitera le ballet incessant de la myriade de camions qui transfèrent les matériaux on ne sait où.
Je pense que le déménagement des ateliers municipaux et du stade dans un avenir plus ou moins éloigné permettront d'intéressantes opérations immobilières un peu au dépens de la verdure.
Un sujet est resté nébuleux, c'est la part du bio dans les cantines scolaires, entre bio et conventionné, ce qui n'est pas la même chose. On serait en avance mais l'atteinte des objectifs reste flou. Il ne suffit pas d'être en avance, dans ce domaine il faut être leader.
#14 - Le 29 septembre 2021 à 21h35 par Mistigri
Bad et la Bonne Source,
Non il ne s’agit pas de l’exploitation de la route de Peysimo qui est sur la commune de St Nazaire bien qu’ayant la majorité de ses cultures sur Pornichet il en va de même pour une exploitation bio de St Marc
Pour Pornichet il s’agit du Gaec de l’Ocean (de mémoire) à gauche en sortant de Pornichet spécialisé dans la production laitière et qui fonctionne en cercle vertueux en produisant ses aliments et en ayant une éthique certaine quant au bien être animal.
Bien à vous
#15 - Le 01 octobre 2021 à 07h43 par la bonne source, Pornichet
Merci Mistigri on ira voir ça de plus près. Bio ou pas bio?
#16 - Le 01 octobre 2021 à 20h56 par Emma le retour, Pornichet
Bonne Source , Mistigri, Jaf, cet été je suis allée à la rencontre de Monsieur Lepage, Président de l'Association Art, loisirs et patrimoine, contactez le , il détient un état des lieux exact des exploitations agricoles existantes à ce jour sur notre commune. Monsieur Lepage est âgé. Profitons vite de sa transmission sur ce sujet.
#17 - Le 08 octobre 2021 à 14h16 par Apostrophes, Pornichet
Il existait y a cinquante ans pas moins d’une trentaine d’exploitations agricoles, chaque village avait sa ferme. Certes toutes n’étaient pas de tailles conséquentes mais de la polyculture elles tiraient ressources pour couvrir largement les besoins alimentaires de la commune. C’est à cette époque que ce sont créé les premières coopératives laitières. Auparavant, la laiterie Debray (haute figure du sport) lieu dit les Seilleries, se chargeait de la collecte, dite "ramassage". Les fermiers se regroupaient en "syndicat" pour faire venir par voie de chemin de fer les engrais que par entraide ils convoyaient au hangar de St Sébastien (aujourd’hui salle de l’Escale).
Un ouvrage (70 ans de foot) relate succinctement la vie de l’époque ainsi que la véritable histoire du stade L.Mahé. Tant décriée, faut-il encore avoir envie de la comprendre ?
À procéduriers, qq élus, administratifs, de quelque chose qu’ils ne comprennent pas, parce que trop technocrates pour le comprendre, se renseigner avant de dire n’importe quoi.
J’imagine que ces gens, connaissant si mal le passé, ne représentent pas l’avenir ! Ou tout du moins ne prétendent pas à le préparer.
#18 - Le 10 octobre 2021 à 12h43 par Placide, Pornichet
Oh là là / à qui tout à coup découvre une agriculture à Pornichet. Soudain extraordinaire des vaches qui pètent face à la mer, des tracteurs qui embaume des odeurs de fuel sur la plage pour charroyer goémons et algues vertes conséquences des surexploitations pour nourrir ce petit monde qui, les bras ballants, regarde ses "gaulois réfractaires" forçats modernes qui leur laisse une misère le travail accompli. Il paraît que la nature / Serait bien mieux sans nos lois / En attendant le futur / Cacahuètes et pastaga / Oh là là / J'vois l'soleil, s'lever, s'coucher, j'mens quand j'dis "Ça va".

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