Pornichet : La famille JAN gagne contre le maire en appel

La famille Jan qui avait fait appel de la décision du tribunal de Saint-Nazaire a obtenu gain de cause devant la cour d’appel de Rennes.

Lors du conseil municipal du 15 décembre 2021, Mme Martin, première adjointe de la commune de Pornichet, annonçait la condamnation de la famille Jan suite à la plainte en diffamation du Maire Jean-Claude Pelleteur, en faisant fi du délai d'appel d'un mois auquel tout citoyen a le droit. Elle a omis de préciser que la famille Jan selon le Tribunal de St Nazaire, devait payer 800 euros pour les frais d'avocat du Maire et 300 euros de dommages et intérêts à Monsieur Jean-Claude Pelleteur mais était dispensée de peine.

Il est à signaler que pour cette affaire le Maire avait obtenu par vote du conseil municipal du 22 septembre 2021, la protection fonctionnelle à hauteur de 8 500 euros.

La famille JAN a fait appel de la décision de justice du 14 décembre 2021 auprès de la Cour d'Appel Correctionnelle de Rennes.

Quelques jours avant l'audience Monsieur Jean-Claude Pelleteur proposait à son contradicteur «un protocole d'accord transactionnel», sans aucune concertation au préalable.

Cet accord proposait de balayer le volet financier de la décision de justice, aux conditions de la reconnaissance de la validité d'un permis de construire origine des divergences et agréait les faits de diffamation à l'égard du Maire.

Cette affaire n'étant pas, pour la famille Jan, une question d'argent mais une question d'honneur et de vérité, il n'était pas envisageable de donner suite à la proposition du Maire.

Le 02 juin 2022, la famille Jan a été relaxée sur sa bonne foi et au motif que la personne du Maire n'était nullement attaquée par des propos diffamatoires. Dans les attendus du Tribunal Correctionnel de Rennes, on trouve cette phrase : « il est de l'essence même de la fonction des élus dans une démocratie d'être confrontés aux débats, à la liberté d'expression des concitoyens. »."

Déjà publié : http://www.pornichet-infos.fr/pornichet-le-maire-jean-claude-pelleteur-fait-citer-en-penal-monsieur-et-madame-jan-23-43-2085.html

15/09/2022 | 20 commentaires
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#1 - Le 15 septembre 2022 à 13h49 par vieux pornichétin

Pan sur le bec de sa majesté qui se croit tout permis et ose proposer un marchandage digne d’un camelot sur un marché.
Preuve qu’il n’assume pas ses décisions et qu’il craignait la sentence de la cour d’appel sachant son dossier bancal.
Il est noter que souvent les dossiers présentés devant la cour d’appel de Rennes obtiennent l’annulation du jugement en première instance du TA de Saint Nazaire
Les requérants devant le T.A. abandonnent la partie faute de moyens pour aller en appel. Dommage…..

#2 - Le 15 septembre 2022 à 19h19 par Candidat

A tous ceux qui avaient enterrés les époux Jan.... Le résultat de cet appel est une leçon de démocratie .

Et encore une fois les contribuables Pornichétins vont payer pour cette protection judiciaire.

Cela ne va pas rendre a la famille son droit à vivre tranquillement, mais leur honneur est sauf.

#3 - Le 16 septembre 2022 à 08h32 par CQFD

« il est de l'essence même de la fonction des élus dans une démocratie d'être confrontés aux débats, à la liberté d'expression des concitoyens. »."

Pelleteur avez vous entendu, compris (j’en doute) allez vous mettre enfin en œuvre cette recommandation et respecter vos contradicteurs surtout dans les conseils municipaux ?

#4 - Le 16 septembre 2022 à 10h26 par breizh44, Pornichet

Bonne nouvelle, mais Pelleteur va continuer à autoriser le bétonnage de notre commune.

#5 - Le 16 septembre 2022 à 20h32 par Emma le retour, Pornichet

Pour rappel commentaire de mon alias Emma le Retour #3 le 27 Aout 2021 suite à l'article de la famille Jan: "Lorsqu'on est élu local ( c'est à dire que l'on partage le quotidien de ses administrés) et que l'on porte plainte contre un citoyen au seul motif de sauvegarder sa probité et son honneur, il y a intérêt à avoir un dossier en béton car si l'élu perd la blessure narcissique risque d'être profonde et très douloureuse. .Le point faible dans ce recours qui peut être relevé par le juge c'est le refus d'écoute bienveillante et l'absence de toute tentative préalable de médiation ou de conciliation ( encadré par un professionnel)".
Ceci ayant été exprimé avant le jugement, aujourd'hui je ne rejoins pas ceux qui accablent le Maire.
J'accable le Conseil Municipal: les Conseillers Municipaux dans leur quasi -totalité ( quelques mots de Monsieur Belliot?) ont encouragé la décision du Maire. La protection fonctionnelle n'a pas été décidée par le Maire. Elle a été votée par le conseil Municipal.
Même l'opposition en la personne de Monsieur Joubert a soutenu avec aplomb le Maire ( et son adjoint), dans une accusation sans appel déterminant ainsi la partie "auteur" et les personnes victimes.
Le Conseil Municipal a condamné avant le Tribunal.
Après le jugement, le conseil a à nouveau condamné sans prendre en compte le délai de recours, désinformant ainsi la population et étouffant encore un peu plus la famille victime d'ensevelissement sous un mur de 9 mètres.
le conseil , comme son nom l'indique doit conseiller l'exécutif et protéger celui-ci de tout excès. Car l'exécutif n'est qu'un homme ( ou une femme).Il a besoin d'une instance collégiale pour tempérer des ardeurs passionnelles .
Le conseil doit être sagesse, régulation, temporisation, justice et équilibre.
Le Conseil n'a pas soutenu la démocratie et les débats qu'elle autorise.
Le conseil n'a pas respecté la liberté d'expression des citoyens.
S'il doit y avoir une réflexion c'est sur ce point.

#6 - Le 16 septembre 2022 à 20h55 par Emma le retour, Pornichet

La souffrance endurée par cette famille doit avoir un intérêt pour la communauté et l'administration Municipale. N'oublions pas que les élus même s'ils perçoivent des indemnités , sont des volontaires, de simples personnes. Ce genre de situation conflictuelle peut blesser tout le monde.
Donc plus jamais ça ce serait bien.
ce jugement ne doit pas transformer le Maire en monstre pour autant.
Peut-être la famille en question a-t-elle fait un pas vers le Maire pour lui demander de rétablir la vérité? Si c'est le cas, le Maire pourrait peut-être proposer une rencontre, un dialogue " protégé" par des médiateurs neutres ? Il en sortirait grandi et la famille apaisée. le Maire pleure et s'émeut aux cérémonies commémoratives, il peut peut-être comprendre la souffrance de ses administrés? Cette remarque n'est pas sarcastique. Etant une adepte de la réparation, de la " Justice Restaurative" je m'autorise à faire cette suggestion. Même si certains se nourrissent et se délectent de conflits
Monsieur le Maire devrait changer de mentors et s'entourer de conseils de positifs.

#7 - Le 18 septembre 2022 à 14h14 par Hélas, Pornichet

Et après la cassation ?

#8 - Le 18 septembre 2022 à 15h24 par Emma le retour, Pornichet

#7: Hélas, le délai de recours en cassation est de 2 mois à compter du moment où on reçoit la notification du jugement d'appel. La famille en question et Pornichet infos ont largement dépassé ce délai avant de rétablir publiquement la vérité. Il ne s'agissait surtout pas de reproduire ce que l'on reproche à son adversaire (qui n'aurait jamais dû être un adversaire).
Au bout du compte je me demande qui" on" voulait envoyer dans le mur? Les Jan dans leur mur de pierres de 9 mètres ou le Maire dans le mur du pouvoir? Les deux?
Quand je dis "on "ce n'est pas au Conseil Municipal que je pense .Mais à des conseillers peut-être, d'une sphère plus rapprochée.

#9 - Le 19 septembre 2022 à 09h29 par jean-pierre, Pornichet

Pour ma part, cette histoire est surtout le symbole du manque de retenue sur internet en général, et sur ce blog en particulier....

Si le fond des propos peuvent être louables et entendus.... la forme laisse très (voir trop) souvent à désirer. Elle laisse trop souvent paraître de la haine, la volonté de nuire, voire de décrédibiliser la personne ciblée.
En plus de la personne, on ressent souvent la volonté de blesser aussi ses proches et son entourages avec des jugements de valeurs qui finalement n'ont rien à voir avec le sujet de départ.....

C'est désolant, et écœurant. La nature humaine, parfois, alimente la désespérance...

#10 - Le 19 septembre 2022 à 11h16 par Choupie, Pornichet

O secours ! Lamentable ! Encore à côté de la plaque. Emma en donneuse de leçon, niveau zéro de la pensée ébahie par un nanar de la bienpensance. La dignité et le courage de dire les choses comme elles se sont passées, vous en faites quoi ? Bizarre comme on pardonne aux gens quand c’est l’un des siens et qu’on s’offusque quand c’est chez les autres. Ce n’est pas un conflit mais des violences nées d’un voyeurisme médiatique. Le problème de fond, délivrance en l’état du permis de construire, vous en faites quoi ?

#11 - Le 19 septembre 2022 à 20h46 par Léopold

#Choupie. Auriez-vous raté vos confitures pour être aussi hargneux ou vous êtes toujours comme ça ? A travers votre commentaire (et d'autres) cette morgue transparaît tant il est brouillon et incohérent. Ah mais oui j'oubliais ! Vous êtes bien informé car je me souviens vous avoir vu errer sur le chantier que vous évoquez avec Choupinette, un jour que je promenais mon chien. D'ailleurs on se demande à quel titre et de quel droit vous étiez là n'ayant aucun mandat et sous quelle autorité ? Mais sans doute avez-vous les compétences suffisantes dans le domaine du bâtiment pour ensuite apporter vos conseils éclairés. On ne sait ce qui vous anime mais vous semblez plus occupé à vous mêler de ce qui ne vous regarde pas, de ce que vous ne connaissez pas et à déverser votre haine sur des gens que vous ne connaissez probablement pas, juste parce que c'est ça qui vous anime. Il faut vraiment être malheureux ou s'ennuyer pour perdre son temps à ce genre d'exercice. On vous imagine aisément avec 1 ou 2 comparses, à conspirer, chaque semaine, cherchant quelque victime, sûrs d'être tous très intelligents, puissants et incontournables. Les cimetières en sont remplis et on les a vite oubliés.

#12 - Le 22 septembre 2022 à 18h08 par Aldo, Pornichet

Est-ce pour cela que l'ancien voisin des JAN qui a instruit le permis de construire critiqué a démissionné de son poste d'adjoint à l'urbanisme ?

#13 - Le 23 septembre 2022 à 19h56 par Choupie, Pornichet

à l’article A 424-8 figure une règle de principe un peu sibylline pour le non-juriste. Elle est pourtant essentielle à la bonne compréhension des recours : l’octroi du permis de construire permet de vérifier la conformité du projet aux règles d’urbanisme. Mais il ne vérifie pas si le projet respecte les autres règlementations et les règles de droit privé. En l’occurrence ici il n’examine pas si la construction porte une atteinte excessive aux droits d’un voisin dont la propriété serait affectée par une perte d’ensoleillement, perte de vue, ou perte d’intimité. Le voisin peut faire valoir ses droits en saisissant le tribunal civil, et ce, même si le permis est parfaitement régulier en regard des règles d’urbanisme. Jugée suffisamment importante par les pouvoirs publics qui en impose la mention dans l’affichage du permis. Les personnes disposent de 5 ans à compter de la naissance du trouble pour agir. Action visant à contester la légalité d’un permis et engagée contre la mairie qui l’a délivré. Dans le cas d’un trouble anormal de voisinage, selon la loi un propriétaire peut demander la démolition de la construction d'un voisin pendant 30 ans. Mais il n'a que 5 ans pour demander l'indemnisation du préjudice.
Avant de porter des accusations contre les uns et prendre parti pour d’autres, semblerait dans cette affaire que les griefs portent sur tout autre chose.
Qui des trois, dans son éthique personnelle, prendra la décision d’oser en tout avantage de vendre ses biens?
Qui le premier tirera parti de la situation ?
Renvoyer dos à dos les antagonistes et chercher qui de mèche a joué les premiers rôles déterminerait mieux les responsabilités que ces bobards échangés via Internet.
PS : Je ne suis pas du tout la personne à laquelle vous faites allusion dans une virulence qui n’a d’égale que la rage et la volonté de blesser que facilement vous mettez sur le dos d’autrui. Bien relaté par Jean-Pierre #9 article suivant "La nature humaine, parfois, alimente la désespérance…"

#14 - Le 25 septembre 2022 à 16h55 par la bonne source, Pornichet

Merci Choupie pour ce cour magistral fort enrichissant, mais je pense que le fruit est beaucoup plus atteint que vous semblez ou ne voulez le croire. Pour en avoir discuté avec des spécialistes en urbanisme, nombre de permis seraient hors la loi. Si vous en êtes une victime collatérale et protestez auprès de la commune concernée pour des vices plus que grossiers, on vous répliquera que tout est réglementaire mais que, je cite la réponse :
« si vous entendez contestez cette décision, vous pouvez saisir le Tribunal Administratif de X.... d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la réception de la présente, soit par courrier soit par l'application Télé-recours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr ».
Beaucoup de gens hésitent à entreprendre une telle démarche, c'est là qu'est la subtilité de la manœuvre, par peur souvent du coût financier qu'elle induit, car bien sûr si vous voulez avoir une chance de faire respecter vos droits, il vous faudra prendre un avocat face à une commune qui peut obtenir la protection fonctionnelle de ses propres concitoyens, ce qui est un comble.
La collectivité se libère ainsi de ses bévues ou manquements, auprès d'une Institution Judiciaire déjà surchargée de dossiers alors, que tout pourrait être réglé en amont au cours d'une médiation par une solution juste et équilibrée.
Ainsi va le monde.
Quant aux personnes qui résistent aux « pouvoirs » établis, ce ne sont pas que des hurluberlus à qui on est prêt à faire porter la faute de diffamation, c'est surtout des personnes généralement courageuses et déterminées qui iront jusqu'au bout de leur démarche.

#15 - Le 26 septembre 2022 à 20h48 par Emma le retour, Pornichet

# 13: cet article de PI ne concerne pas un point de droit administratif, un point de droit de l'urbanisme relatif au permis de construire.
Cet article a pour objet de rétablir la vérité et d'informer le public sur un jugement rendu par la Cour d'appel de Rennes. L'intérêt de diffuser cette information ce n'est pas de rejuger. Le Tribunal a jugé et force reste à la loi.
L'intérêt de cet article est de générer une réflexion sur la mise ne place d'outils de conciliation et médiation pour éviter des conflits qui coûtent cher en matière de santé, physique, morale, psychique aux individus directement concernés et à la communauté. Le coût financier n'est rien à côté des autres souffrances engendrées.
Une famille a gagné en appel contre le Maire. La Justice a tranché ; Personne n'est autorisé à refaire le jugement.
Donc : plus jamais comme ça . Comment faire autrement?

#16 - Le 24 octobre 2022 à 21h40 par Emma le retour, Pornichet

Devenir Maire c'est comme devenir mère.
Vous êtes élu Maire , vous devez agir en bon père! ( de famille).
Il n'y a pas de formation. On se démerde, on fait au mieux. Parfois le mieux est désastreux.
Est -ce vraiment dégradant de demander de l'aide?
Coaching pour l'équipe formée par le Maire , 1er adjoint(e), DRH, DGS.
Accompagnement d'équipe, supervision, analyse de la pratique, régulation pour
le Conseil Municipal et les salariés de la mairie.
Il n'y a pas de honte à dire " je ne sais plus comment faire".
L'aide préventive extérieure coûte moins chère qu'une protection fonctionnelle, cumulée au prix des procès, des expertises, des arrêts maladie et des répercussions sur la santé physique , mentale des personnes, la répercussion sur le sommeil et la vie familiale.
Se croire tout puissant coûte cher.
Il est préférable de descendre de sa toute puissance et d'accepter de n'être qu'un homme ( ou une femme) qui peut se tromper et souhaite la paix pour la communauté, tout au fond de lui (elle ) même et à ce titre se révèle en capacité d'aller chercher de l'aide à l'extérieur, auprès d'organismes spécialisés en méthode d'accompagnement.
J'entends déjà Choupie et Hélas" Emma donneuse de leçon". Je pourrais me contenter de critiquer mais je donne de mon temps et de mon expérience comme chaque citoyen devrait le faire. Il n'y a pas que les élus qui sont responsables de la vie de notre communauté. Qui ne dit mot consent.

#17 - Le 17 novembre 2022 à 12h51 par René, Pornichet

#5 Voter la protection fonctionnelle sur une affaire, sans évoquer celle-ci, c'est jouer sur les mots. Sur le fond, le PV du Conseil Municipal indique : "Madame FRAUX ne souhaite pas rentrer dans ce genre de procédé et annonce qu’elle s’abstiendra. Elle estime que les tribunaux ont déjà beaucoup de travail."

#18 - Le 01 décembre 2022 à 22h04 par Hélas, Pornichet

Désolé madame Emma mais vos commentaires ne vous honorent pas, vous n’êtes ni juge ni partie et vos leçons…..

#19 - Le 03 janvier 2023 à 16h06 par Made, Pornichet

Si l’on se battait pour les véritables raisons ça changerait beaucoup de choses. Mieux aurait été de demander réparation des erreurs flagrantes du permis de construire voisin. Plaider la cause de préjudice moral et trouble dans les conditions d’existence. Mais hélas, à s’enticher des réseaux on s’écarte des vrais problèmes, on s’éloigne des vrais motifs jusqu’à perdre raison.
Ces défoulements gratuits, délation permanente, conduisent à ce qui était prévisible lorsque la partie adverse emploie les mêmes moyens ou, pire, s’arroge de fonction aliénante.

#20 - Le 25 février 2023 à 14h07 par Made, Pornichet

Plus ce voisin pour les enquiquiner. Débarqué ou vraie fausse démission (?) peu importe les Jan n’ont plus que leurs yeux pour pleurer derrière le mur des lamentations (9m, plus de soleil). Pour autant cela n’exonère pas l’élu qu’il reste des actes passés ou à venir. Espérons juste que Mr Siguier ne bénéficiera pas de la transmission d’expérience de l’ex ni du mentorat d’urbanistes en cheffe et la perte de sens de ce qu’ils font. Ce serait une grave erreur de recopier le même modèle.

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