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Pornichet présentation projet de ville : Jacques Corneti écrit au sous- préfet

La ville de Pornichet a présenté le projet d’aménagement d’entrée de ville avec la création d’un cinéma sur le pôle associatif Gambetta. Cette présentation a eu lieu en l’absence du maire et des élus, pour raison pré-électorale. L’opposant Jacques Corneti estime que la loi électorale n’est pas respectée et informe le sous-préfet.

C’est le projet de l’Atelier Lame qui a été retenu en septembre dernier par le jury. Le projet s’installera en lieu et place du bâtiment des années 70 sur la façade Est de l’ancienne école, en faisant la part belle aux matériaux naturels : bois, mur végétal… pour s’intégrer au mieux au bâti ancien. Le bâtiment en pierre, le long du portail d’entrée, sera, quant à lui, conservé pour préserver l’identité architecturale du site.

Le public sera accueilli dans un vaste hall, qui donnera accès à un espace bar, ainsi qu’à deux salles polyvalentes de 145 et 150 m² équipées de système son et vidéo, ainsi que d’espaces de stockage et de sanitaires, et séparées par un mur escamotable. Une fois ce mur ouvert, la surface développée de près de 300 m² pourra recevoir 220 personnes assises.

Le public sera accueilli dans un vaste hall, qui donnera accès à un espace bar, ainsi qu’à deux salles polyvalentes de 145 et 150 m² équipées de système son et vidéo, ainsi que d’espaces de stockage et de sanitaires, et séparées par un mur escamotable. Une fois ce mur ouvert, la surface développée de près de 300 m² pourra recevoir 220 personnes assises.

La première opération concernera la requalification de l’entrée du cœur de ville, à savoir le parking du 8 mai, le boulevard de Saint-Nazaire (du giratoire de l’Hippodrome à l’Espace Camille Flammarion), ainsi que l’ensemble des espaces publics de ce périmètre. En effet, pour la Ville, les enjeux sur ce secteur sont multiples.

L’objectif est également d’organiser le stationnement. Ainsi, le parking du 8 mai sera entièrement aménagé pour mieux organiser le stationnement. Il en sera de même sur le boulevard de Saint-Nazaire, avec l’agencement de places de stationnement et la création de véritables trottoirs accessibles.  Au final, l’offre totale de stationnement sur ce secteur augmentera d’une trentaine de places, pour atteindre 350 places environ.

Jacques Corneti conteste cette présentation en période électorale

À l’attention de Monsieur le Sous Préfet Michel BERGUE

Monsieur,

Je souhaite porter à votre connaissance un évènement qui s’est déroulé le mercredi 20 novembre 2019 à Pornichet au centre des congrès de l’hippodrome à 18 heures.

La population a été invitée par voie de presse et d’affichage dans les panneaux évènementiels de la commune à participer à une réunion publique sur les installations futures de la commune.

Bien que nous soyons dans une période pendant laquelle les campagnes de promotion des réalisations ou de la gestion d'une collectivité ne peuvent être organisées sur le territoire des collectivités intéressées par le scrutin (article L.52-1du code électoral), le Maire de Pornichet a organisé une réunion publique pour promouvoir les futures réalisations (modifications du parking du 8 mai et création d’un ensemble salle de cinéma et salles polyvalentes).

Cette réunion a été animée par le Directeur Général des Services avec l’aide du Responsable du bureau d’études. Étaient présents également les membres du service communication.

Le Maire et les élus de la majorité étaient absents puisqu’il avait interdit à ceux-ci, lors du bureau municipal du lundi 18 novembre, d’être présents.

Ceci me semble en contradiction avec l’article du code électoral précité et peut permettre un recours près du Tribunal Administratif en vue de faire annuler les prochaines élections.

Je serais très intéressé par votre avis car si la campagne électorale débute de cette façon et que le Maire réitère ce manquement à la loi, on risque d’assister à une joute stérile avec, en ligne de force, les privilèges que s’octroient le Maire ce qui polluera immanquablement les débats. 

Espérant recevoir votre expertise sur ce sujet, je vous prie d’agréer, Monsieur le Sous Préfet, l’expression de mes sentiments distingués.

J.Corneti

Que dit la loi électorale

Le code électoral (article L52-1) interdit aux collectivités publiques de mener des actions de propagande pendant les six mois qui précèdent une élection : "Pendant les six mois précédant le premier jour du mois d’une élection et jusqu’à la date du tour de scrutin où celle-ci est acquise, l’utilisation à des fins de propagande électorale de tout procédé de publicité commerciale par la voie de la presse ou par tout moyen de communication audiovisuelle est interdite. À compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion d’une collectivité ne peut être organisée sur le territoire des collectivités intéressées par le scrutin".

Pour les élections municipales, cette interdiction s’applique à compter du 1er septembre 2019. Elle concerne la communication des mairies mais aussi celles des ministères et des établissements publics sous leur tutelle ainsi que celle des autorités administratives indépendantes. Elle concerne également la commande d’études ou de sondages sur des thèmes de la campagne électorale.

Aucune disposition ne contraint le maire à cesser ses actions de communication à l’approche des élections. Toutefois, dans les six mois qui précèdent l’élection municipale, les collectivités territoriales doivent respecter l’interdiction qui leur est faite de contribuer au financement de la campagne électorale d’un candidat. Une commune n’a pas le droit de financer une action de communication qui ferait campagne pour un candidat.Cette interdiction est très large et concerne également les actions de promotion des actions réalisées ou toutes communications sur la gestion locale qui pourraient avoir un impact électoral. Pour les candidats sortants, cela concerne aussi l’utilisation des moyens matériels de la commune pour la campagne électorale (voiture de fonction, téléphone, etc.) ainsi que le recours au personnel municipal.

L’utilisation, pour mener campagne, des moyens matériels de la commune (voiture de fonction, téléphone, etc.) ainsi que le recours au personnel municipal sont interdits. En cas d’utilisation des moyens de la commune par le maire sortant, celle-ci doit lui être facturée au prix du marché pour respecter l’égalité entre les candidats.

 

La loi relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques du 15 janvier 1990 précise ce qu’il faut faire ou ne pas faire à l’approche des élections.

 Six mois avant l’élection et jusqu’au jour où l’élection de la future équipe municipale sera validée, la communication locale est limitée. Comme l’indique donc l’article L.52-1 du Code électoral :

 « À partir du 1er septembre 2019, le Code électoral exclut toute campagne de promotion publicitaire des réalisations et de la gestion des collectivités intéressées par les scrutins municipaux et communautaires de mars 2020 ».

Cette loi a pour but de ne pas avantager le candidat sortant, ou un candidat ayant été auparavant membre de l’équipe municipale, en interdisant que les outils et moyens de communication de la collectivité soient utilisés au profit de la campagne électorale.

Aussi nous pensons qu’il sera nécessaire de diffuser une note interne à tous les agents et plus particulièrement aux chefs de service de la collectivité pour leur rappeler quatre principes simples. 

Cette loi s’applique également à la communication interne de la collectivité.

 Nous attirons donc votre attention, Monsieur le Maire, sur le fait qu’il faille être précautionneux dans vos messages destinés aux agents. Il ne faut jamais oublier que c’est le représentant de la ville qui leur parle et non le futur candidat à sa réélection. Il n’est jamais exclu qu’un agent de la collectivité ne partage pas vos convictions politiques.

Les quatre principes à respecter

Par cette note interne, nous rappellerons qu'à partir du 1er septembre, nous serons en phase de campagne préélectorale et que cela nous oblige à respecter les quatre principes suivants :

Antériorité : s’assurer que l’action de communication n’a pas été créée spécifiquement en vue des élections. Il sera donc exclu de créer toute nouvelle action.

Régularité : impossibilité de modifier la périodicité des manifestations et publications comme celle du magazine municipal par exemple.

Neutralité : l’information communiquée par la collectivité ne devra comporter que des messages politiquement neutres à caractère purement informatif.

Identité : la forme des supports de communication de la collectivité ne doit pas être modifiée. Il sera donc exclu d’augmenter la pagination, la maquette ou la périodicité de tout support de communication.

Un dernier point nous semble primordial. Si ces quatre principes peuvent faire figure de garde-fou et sont utilisés afin de questionner nos futures actions de communication, il faut toujours avoir conscience que toute qualification d’une action dans le cadre de propagande électorale ou de communication institutionnelle est à la discrétion du juge électoral. Ce dernier appréciera ainsi in concreto chaque dossier et adoptera une vision très large de ces notions. Une même action réalisée par deux municipalités différentes n’aura de sens que selon le contexte entourant la collectivité.

Auteur : MJ | 22/11/2019 | 20 commentaires
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Vos commentaires

#1 - Le 22 novembre 2019 à 14h17 par Mysti, Pornichet
Hâte de voir le retour du SS Préfet ...
#2 - Le 22 novembre 2019 à 17h21 par nonmais, Pornichet
Monsieur cornetti étant présent à cette réunion peut être était il en pré campagne car il parlait à beaucoup de gens à la sortie ?
#3 - Le 22 novembre 2019 à 17h44 par R.A.S, Pornichet
C'est un projet budgétisé , acté , il est normal de le présenter à la population , de là à demander l'annulation des prochaines élections .... faut quand même pas pousser , il y a de la vindicte dans l'air .
#4 - Le 22 novembre 2019 à 17h45 par Le Monnier, Pornichet
Je ne sais pas qui est ce monsieur Corneti, mais il ne suffit pas de citer une loi pour la comprendre. Je remercie le rédacteur pour le rappel général de la règle.
Reprenons point par point :

- antériorité : il me semble que les projets de cinéma, et du 8 mai ne sont des nouveautés (je l'ai lu ailleurs dans le magazine je crois, et ou le site, via la création de l'association). Et j'imagine, forcément, que ces deux projets étaient inscrits au budget communal ;

- Régularité : depuis que je suis installé à Pornichet, les citoyens sont régulièrement invités à des réunions d'information publiques. donc ce n'était pas un exercice nouveau

- Neutralité : d'après ce que M. Corneti affirme, ce sont des techniciens qui se sont chargés de la présentation, donc j'imagine qu'ils ont été neutres dans leur propos et dans la présentation (d'où certainement l'absence d'élus par précautions)

- Identité : la réunion publique a fait l'objet d'annonce, comme les précédentes, me semble-t-il (j'ai cru voir des affiches par exemple)

Pour finir, j'ai eu la curisoité de taper "communication en période préélectorale", et on découvre que contrairement à ce qu'indique ce M. Corneti, une commune peut tout à fait informer sur ses actions pendant cette période (de façon neutre, sans faire de bilan de mandat). Elle peut même inaugurer des équipements !

il n'y aurait donc pas de quoi s'alarmer.
#5 - Le 22 novembre 2019 à 18h05 par Fantasio, Pornichet
@Mysti

Moi aussi j'ai hâte de voir la réponse (s'il y a réponse, rien n'est moins sûr)... qui sera certainement du même accabi que celles des juges face aux nombreux recours de M. Corneti (pour lesquels il a été débouté pour la plupart).

Car oui, interpeler la justice à tout bout de champs, ne fait pas de vous un spécialiste en la matière.

@nom
Croyez-vous que l'aigreur d'un homme qui ne cherche qu'à détruire un autre homme fasse un programme politique... Bon chance à celles et ceux qui souhaiteraient faire route avec lui, gare au retour de boomerang !
#6 - Le 22 novembre 2019 à 18h21 par Yeti
Beau projet
Ras le bol des recours et des Cornetti qui se font mousser en contestant tout
#7 - Le 23 novembre 2019 à 08h43 par POLLUX
Les projets ont été annoncés il y a plusieurs mois . Je pense que s'il y avait le moindre doute Le Maire aurait avancé cette projection . D'autre part la consultation des Architectes et le cout de des missions d'étude ayant été engagés il y a plusieurs mois ,il me semble logique que les habitants connaissent l'état d'avancement des projets .
Pourquoi M. CORNETTI ne se présente pas au suffrage , facile de critiquer , difficile de faire des propositions
#8 - Le 23 novembre 2019 à 11h00 par Placide, Pornichet
Et voila c’est reparti ! Remake pourri de The Mask. Toujours ce mode opératoire issu du même clan qui éclabousse sans vergogne un semblant d’opposition atone, plus qu’il traite sérieusement des sujets de fond.
Posons-nous cette question : Ont-ils grandi ? Seront-ils un jour adulte ou responsable ? L’intention de ces quatre ou cinq (élus) est de faire tourner bourrique d’autres élus, au résultat probant, en les attaquant de faire "Main basse sur la ville".
Je doute fort que leur vrai nom (on les a tous en tête, mais chut !) soit couché au casting ! D’autant qu’un duel féroce, impulsif, se joue entre eux pour le titre du meilleur metteur en scène. Un mauvais scénario fait un sacré navet !
#9 - Le 23 novembre 2019 à 11h11 par C'est-qui ?
Cornetti...le retour. Le revanchard sort de nouveau ses griffes.
S'il ne peux pas sentir Mr Pelleteur, qu'ils s'expliquent face à face , et qu'il arrête de pourrir la vie municipale par ses recours, ses manœuvres, et ses commentaires à la noix.
Son attitude est une attitude haineuse, le bien-être de Pornichet il s'en tape, son égo a été bousculé, il ne pense qu'à se venger.
Je doute qu'une telle personne puisse faire un bon maire, ou tout simplement un bon élu, puisqu'il s'évertuera à démolir ceux qui ne sont pas de son avis.
#10 - Le 23 novembre 2019 à 11h27 par Caroline, Pornichet
Ce bâtiment est d'une grande laideur. Il n'y avait pas d'autres projets ? Les architectes sont très forts il font pousser les pins à cette hauteur en 1 an? image trompeuse. Et si ma mémoire ne me fait pas défaut des pins de cette taille peuvent tomber à la première grosse tempête. Vraiment c'est pas pro.
#11 - Le 23 novembre 2019 à 15h09 par un pornichetin, Pornichet
Je trouve ça vraiment moche, désolé.
Décidément je m'y retrouve de moins en moins dans cette ville depuis 4 ans avec tout ces constructions, immeubles et projets bétons. Pornichet n'est plus la jolie petite ville balnéaire avec son âme mais devient un grand centre pour touristes et résidents secondaires...
#12 - Le 23 novembre 2019 à 20h03 par Perlin pin pin
#caroline
L'ombre de Cornéti,
les pins sont déjà en place
C'est ce que j'ai compris à la réunion
la prochaine tempête, vous pouvez servir de tuteurs, pendant ce temps là , vous ne raconterez pas de sottises
#13 - Le 23 novembre 2019 à 22h33 par emma, Pornichet
Je suis adhérente à la Toile de mer. Un cinéma à Pornichet me semble être une excellente idée. Le portage de ce projet par une association est très pertinent à mes yeux. Je soutiens donc cette démarche. La question architecturale de l'immeuble et l'aménagement de cet Espace est une question de gôut. La consultation sur ce point a été organisée antèrieurement; le parking: 30 places de plus je pense que c'est insuffisant.
Maintenant en ce qui concerne la planification, la publicité , l'organisation et l'animation de cette réunion je ne trouve aucun élément contradictoire en ce qui concerne la loi du 15 janvier 1990 et le L52-1. De plus il ne faut pas s'arrêter à la norme légale stricto-sensu il convient aussi de se référer à la Doctrine et à la jurisprudence.Pour moi cette réunion est une information d'étape dûe à la population;je n'y ai trouvé ni propagande électorale ni campagne de promotion publicitaire de ce projet
Si l'on veut être crédible il faut être juste.
#14 - Le 24 novembre 2019 à 08h29 par POLLUX
EMMA : 100 % d'accord avec votre intervention
#15 - Le 24 novembre 2019 à 09h46 par jacques corneti
# C’est qui ou Porte plume ou Le piaf ou Le merle ou encore Vieux coucou mais encore l’ex plume du maire toujours aussi courageux, il est plus confortable de se cacher derrière un, non plusieurs pseudos pour dénigrer et calomnier les opposants à l’autocrate municipal.
Qu’apportez vous de positif dans vos propos ? Rien. Vous êtes aigri d’avoir été dès le départ de ce municipe mis à l’écart du management de l’équipe et votre seul moyen d’exister est la calomnie.
Contrairement à #emma qui ne partage pas mon analyse, elle au moins, apporte des éléments acceptables ou non, mais pose le débat sans calomnie inutile.
N’avez vous pas dit, à la sortie du bureau municipal de lundi que si vous étiez dans l’opposition vous feriez un recours ?
N’avez vous pas suggéré, lors du même bureau municipal à un membre de l’équipe viré, comme vous (non mis à l’écart), d’aller à la réunion du 20 novembre?
N'essayez pas de devenir un homme qui a du succès. Essayez de devenir un homme qui a de la valeur.
Faites vous un concours « d’égo » avec votre ex mentor ?
#16 - Le 24 novembre 2019 à 09h54 par Professeur
Aucune chance que le préfet ne prenne en considération ce courrier.
La simple absence des élus suffit et les sujets abordés , l'eloignement par rapport a la date des elections, suffisent à ne pas considérer l'exercice comme une action de campagne électorale.

C'est bien joué de la part de l'équipe sortante, même si l'on peut imaginer la frustration de certains élus.

Aux autres futurs candidats, je rappellerai seulement que le cinéma était dans tous les programmes en 2014 et que la question du stationnement reste entière.
Que par conséquent tous peuvent rebondir et se réapproprier les sujets de cette soirée. Et que si la salle était pleine, elle n'était pas acquise au maire, loin de là.
L'avantage qu'ils auront,pour le cinéma, c'est qu'ils pourront toujours adapter leur discours selon l'avis des électeurs qu'ils croiseront, ce que ne pourra pas faire l'équipe sortante.😉

Pour le parking ils ont un boulevard devant eux pour fustiger l'efficience du projet.

Tout compte fait peut être pas si bien joué que cela ?
#17 - Le 30 novembre 2019 à 13h59 par Placide, Pornichet
Pour rire un peu : Une reprise du Corniaud est en préparation, le scénario : un préfet serait sur la trace du youcouncoun suspecté par Jacky Ki sosie de Toni Truand, le tout dans une mise en scène imaginée par Jacques Tati llon.
Simultanément ce joue à Gais Lézards un pamphlet de Ali Blabla et les quarante voleurs toujours du même tonneau et donc de même piquette.
Les dents de l’amer c’est pour plus tard !
#18 - Le 01 décembre 2019 à 17h27 par Dealer fleur de sel, 44380
Dans les projets de ville voici un hors sujet
Je n'ai pas vu l'article ce weekend pour le Marché de Noël hippodrome ?
Une catastrophe en organisation avec à 15h ce dimanche 15 mn de queue pour entrer!
#19 - Le 01 décembre 2019 à 19h01 par nonmais, Pornichet
#18, c'est une manifestation privée, la municipalité n'a rien à voir !
#20 - Le 04 décembre 2019 à 12h31 par Louise, Pornichet
Un feu d'artifice calamiteux, des commerces sans saveur ni originalité. A vouloir trop en faire on en devient ridicule.....

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